Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GALVS DOMAINE GALUS
scea fessy-paquet, S.C.E.A

Numéro de dépôt :
3222189
Date de dépôt :
24/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
24/04/2023
GALVS DOMAINE GALUS de fessy-paquet

Présentation de la marque GALVS DOMAINE GALUS

Déposée le 24 avril 2003 par fessy-paquetTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « GALVS DOMAINE GALUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-22 du 30 mai 2003.

Le déposant est fessy-paquetTODO domicilié(e) route de redessan - 30840 - MEYNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 312 616 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, scea fessy-paquet domicilié(e) route de redessan - 30840 - MEYNES - France.

La marque GALVS DOMAINE GALUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3222189.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GALVS DOMAINE GALUS est expirée depuis le 24 avril 2023.

fessy-paquet a également déposé les autres marques suivantes : G. , ConfiBox , Domaine de la Fanette


scea fessy-paquet, S.C.E.A - route de redessan - 30840 - MEYNES - France - SIREN 443312616


scea fessy-paquet - route de redessan - 30840 - MEYNES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-42

Publication - Publication le 30 mai 2003 au BOPI 2003-22

Renouvellement sans limitation le 25 février 2013 n°2522637 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-02-25

Bières, Eaux minérales –vin de pays, vin d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine, boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie).

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.